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Marques déposées par l'association loi 1901 IRCAM
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Modalys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modalys
IRCAM (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95604617
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque Modalys

Déposée le 29 décembre 1995 par l'association loi 1901 IRCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 IRCAM domicilié(e) 1, place Stravinsky, 75004 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 320 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent PUIG IRCAM - France.

La marque Modalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modalys est expirée depuis le 29 décembre 2005.

IRCAM a également déposé les autres marques suivantes : OpenMusic , SPAT , PatchWork , RESONANCE , Spatialisateur , FTS , Chant , MAX , Diphone , Ircam


IRCAM (Association loi 1901) - 1, place Stravinsky, 75004 Paris - France - SIREN 309320612


Monsieur Vincent PUIG IRCAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

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